Déposée le 11 avril 1991 par la société étrangère ASSA ABLOY AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ASSA ABLOY AB domicilié(e) Klarabergsviadukten, 90 - S 10723 STOCKHOLM - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSA ABLOY AB, société de droit suédois - Klarabergsviadukten, 90 - S 10723 STOCKHOLM - Suède
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193345 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435754 - Publication au BOPI 2006-06-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464603 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Serrures et clés, plaques d'entrée de boîtes aux lettres, auvents pour plaques d'entrée de boîtes aux lettres, organes de fixation de châssis, barres de fermeture, organes de réglage, dispositifs pour soulever les châssis, charnières à longues vis, amortisseurs de fermeture de portes, machines automatiques à travailler ou à actionner les boulons et les pènes.Dispositifs électromagnétiques et électromécaniques de maintien, de fermeture et de commande de portes;appareils de sécurité électroniques, tels que des systèmes de contrôle d'accès, cartes et autres dispositifs d'identification, serrures actionnées par code, clés électroniques et appareils électroniques de commande de clé;mécanismes de sécurité actionnés par code;dispositifs de verrouillage électronique; alarmes et verrouillages d'alarme électroniques, fermetures électroniques commandés par bouton-poussoir
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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